Olivier Ritz

De: Olivier Ritz
directeur juridique et fiscal
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025417862(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Olivier Ritz
adjoint au secrétaire général, directeur juridique et fiscal et responsable des gestions associées
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000024725283(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 201129/10/2011
De: Olivier Ritz
adjoint au secrétaire général, directeur juridique et fiscal
Objet:
les déclarations à la CNIL, les correspondances et les notes nécessaires à l'exercice de leurs attributions respectives en matière de gestion de fichiers et traitements relatifs à la protection des données à caractère personnel de personnes physiques
JORFTEXT000024682870(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 201119/10/2011
De: Olivier Ritz
directeur juridique et fiscal
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000024153076(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 201111/06/2011
De: Olivier Ritz
adjoint au secrétaire général, directeur juridique et fiscal et responsable des gestions associées
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux alinéas a, b, c, et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
I. ― Pour la direction générale et le secrétariat général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000024043153(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De: Olivier Ritz
pour engager la Caisse des dépôts et consignations par ses avis, conseils et décisions par l'arrêté du
17 mars 2009
modifié paru au Journal officiel du
4 avril 2009
Objet:
les actes et documents qui relèvent des missions qui lui sont confiées par le secrétaire général de la Caisse des dépôts et consignations
adjoint au secrétaire général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000023855203(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201114/04/2011
De: Olivier Ritz
Objet:
adjoint au secrétaire général, directeur juridique et fiscal et responsable des gestions associées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000023855203(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201114/04/2011
De: Olivier Ritz
adjoint au secrétaire général, directeur juridique et fiscal et responsable des gestions associées
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux alinéas a, b, c, et d ci-dessous, ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
I. ― Pour la direction générale et le secrétariat général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000023317740(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201030/12/2010
De: Olivier Ritz
pour engager la Caisse des dépôts et consignations par ses avis, conseils et décisions par l'arrêté du
17 mars 2009
paru au Journal officiel du
4 avril 2009
Objet:
les actes et documents qui relèvent des missions qui lui sont confiées par le secrétaire général de la Caisse des dépôts et consignations
adjoint au secrétaire général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000023153056(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201002/12/2010
De: Olivier Ritz
adjoint au secrétaire général, directeur juridique et fiscal et responsable des gestions associées comprenant notamment les assurances, les archives ainsi que la documentation générale
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes, ainsi que toutes autres pièces relevant du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000023153056(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201002/12/2010
De: Ritz (Olivier, Marcel, Raymond)
directeur juridique et fiscal d'une institution financière publique ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022496905(source JORF)
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Olivier Ritz
Objet:
directeur juridique et fiscal, ayant également en charge les gestions dites associées, comprenant, notamment, les assurances, les archives, ainsi que la documentation générale, à l'effet de
JORFTEXT000020480651(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200904/04/2009
De: Olivier Ritz
qui assure l'intérim du secrétaire général
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes, ainsi que toutes autres pièces relevant du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000020480638(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200904/04/2009
De: Olivier Ritz
Objet:
adjoint au secrétaire général, directeur juridique et fiscal et responsable des gestions associées comprenant, notamment, les assurances, les archives, ainsi que la documentation générale
JORFTEXT000020480638(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200904/04/2009
De: Olivier Ritz
Objet:
adjoint au secrétaire général, directeur juridique et fiscal de la Caisse des dépôts et consignations, à l'effet de
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000644764(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Olivier Ritz
directeur, adjoint au secrétaire général
Objet:
pour le secrétariat général
b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées
Groupe:
Secrétariat général
JORFTEXT000000823114(source JORF)
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Olivier Ritz
Objet:
adjoint au secrétaire général de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000256363(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Ritz (Olivier)
responsable de la direction juridique et fiscale d'une institution financière ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Ritz (Olivier)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
PREMIER CONCOURS
Section des lettres
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="1999-09-22"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000582220(source JORF)
nomination
04 Mars 200004/03/2000
De: Ritz (Olivier, Marcel, Raymond, Marie)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable
en application du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
Gil (fable, Jules)
JORFTEXT000000528170(source JORF)
admission
25 Mars 199325/03/1993